Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL'S
Etablissements MONTES, LE BON SAMARITAIN (SOCIETE ANONYME), 2 rue de Gallois, 42000 SAINT-ETIENNE.

Numéro de dépôt :
1155604
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque BULL'S

Déposée le 10 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MONTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BULL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque BULL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BULL'S est expirée depuis le 10 novembre 1990.

Etablissements MONTES a également déposé les autres marques suivantes : BON SAMARITAIN , NUAGE , REGINA , HAUTECLAIR , BEL AIR , GAVETTOS , CARAVIN


Etablissements MONTES, LE BON SAMARITAIN (SOCIETE ANONYME), 2 rue de Gallois, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Des sirops de sucre non alcoolisés.